Mentions légales — « ⵉⵎⴰⵙⵙⵏ translate »
1. Éditeur du site
Le site https://imassn.com et le service de traduction « ⵉⵎⴰⵙⵙⵏ translate » sont édités par une société de droit français :
- Nom commercial : imassn.com
- Éditeur : Youssef El Hassnaoui, entrepreneur individuel
- Adresse professionnelle : 28 rue André Ribaud, 18100 Vierzon, France
- SIREN / SIRET : 539 461 434 / 539 461 434 00034
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR36539461434
- Contact : via le formulaire de contact du service. L'adresse contact@imassn.com peut apparaître comme expéditeur de nos messages, mais elle n'est pas relevée : toute demande passe par le formulaire.
Mentions établies conformément à l'article 6, III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Youssef El Hassnaoui, en qualité d'exploitant (entrepreneur individuel).
3. Hébergeur
Le site est hébergé sur un serveur (VPS) fourni par :
- OVH SAS
- Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
- Site : https://www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque « ⵉⵎⴰⵙⵙⵏ translate », logo, interface, textes éditoriaux, moteur de traduction) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite. Les textes soumis par les Utilisateurs restent leur propriété, dans les conditions prévues par les CGU.
5. Contact
Pour toute question, utilisez le formulaire de contact accessible depuis le service. Les adresses en @imassn.com servent uniquement à l'envoi de nos messages (validation de compte, notifications) et ne sont pas relevées.